Bilan d’Emission de Gaz à Effet de Serre Patrimoines
Type de mission
Réalisation et mise à jour de Bilan d’Emission de Gaz à Effet de Serre pour différents patrimoines :
Centre Hospitalier Ales Cevenes :
- Site principal: 10 bâtiments
- Sites annexes: 19 bâtiments
- Année de réalisation : 2017
Société CERMEX :
- 3 établissements: Site de Corcelle les Cîteaux, Brazey en Plaine et Lisieux
- Année de réalisation : 2018
Société SIDEL :
- Site de Reichstett
- Année de réalisation: 2019
Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon – La Seyne Sur Mer
- 3 établissement: Hôpital Sainte Musse, Hôpital La Seine-sur-Mer, Hôpital Georges Clémenceau
- Année de réalisation : 2020
Université Technologies de Compiègne :
- 28 bâtiments
- Année de réalisation : 2021
Porteur du projet
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Descriptif des prestations réalisées
Réalisation et mise à jour de Bilans d’Emission de Gaz a Effet de Serre (BEGES) conformément au décret n°2011-829 du 11 juillet 2011 et de l’ordonnance n° 2015-1737 du 24 décembre 2015.
La méthodologie pour le Bilan GES ou BEGES a été définie par le pôle de la coordination nationale. Selon cette méthodologie, les facteurs d’émission à utiliser dans le cadre du BEGES sont ceux de la Base Carbone®, qui est la base de données du Bilan Carbone®.
Les BEGES ou leur mise à jour réalisés sont donc une version simplifiée du Bilan Carbone®, le périmètre étant le suivant :
- Emissions directes, produites par les sources, fixes et mobiles, nécessaires aux activités de la personne morale produites sur le territoire national (scope 1 de la norme ISO 14064)
- Emissions indirectes associées à la consommation d’électricité, de chaleur ou de vapeur nécessaire aux activités de la personne morale produites sur le territoire nationale (scope 2 de la norme ISO 14064)
La méthodologie générale appliqué à la réalisation des BEGES est la suivante :
- Réunion de lancement
- Recueil et collecte des données
- Elaboration du BEGES
- Définition de plan d’action
- Rapport et présentation
La mise à jour ou la réalisation de BEGES visent à la définition d’un plan d’action de diminution des émissions :
- En cohérence avec les projets en cours de l’établissement visé,
- En recherchant des solutions techniques et en évaluant leur faisabilité,
- En hiérarchisant les actions proposés pour atteindre les objectifs visés tout en respectant les contraintes (opérationnels, budgétaires,…)
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